Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EAU DE CRISTAL EAU CRISTAL
BAYROL FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1691250
Date de dépôt :
29/08/1991
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
29/08/2011

Présentation de la marque EAU DE CRISTAL EAU CRISTAL

Déposée le 29 août 1991 par la Société Anonyme (SA) BAYROL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « EAU DE CRISTAL EAU CRISTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAYROL FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle Rue Desaix, 67450 MUNDOLSHEIM (dossier no 2204007) - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 979 428 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2204007) - France.

La marque EAU DE CRISTAL EAU CRISTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EAU DE CRISTAL EAU CRISTAL est expirée depuis le 29 août 2011.

BAYROL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR D'EAU , CLAIRE ET BLEUE , MPC , CRISTAL REGUL'


BAYROL FRANCE Société Anonyme - Zone Industrielle Rue Desaix, 67450 MUNDOLSHEIM (dossier no 2204007) - France - SIREN 306979428


CABINET NUSS - (dossier no 2204007) - France


Renouvellement sans limitation le 7 août 2001 n°2204007 - Publication au BOPI 2001-08-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Inscription le 8 juin 1998 - Changement d'adresse n°255697 - Publication au BOPI 1998-06-08

Inscription le 5 septembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°205735 - Publication au BOPI 1996-09-05

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